Réglementation de l’urbanisme

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Plan d’urbanisme

Ce Plan d’urbanisme remplace l’actuel Plan d’urbanisme numéro 346 et tous ses amendements. Le Plan d’urbanisme est un document de planification qui doit être adopté par la Ville d’Otterburn park afin de se conformer au Schéma d’Aménagement Révisé de la Municipalité régionale de comté de La Vallée-du-Richelieu. L’objectif premier du Plan d’urbanisme est d’actualiser celui en vigueur, préciser les grandes orientations d’aménagement du territoire, formuler un concept d’aménagement du territoire qui façonnera le devenir de la Ville et définir les grandes affectations du sol ainsi que les densités d’occupation.

Plan d’urbanisme
Annexe A -première partie
Annexe A – deuxième partie
430-3
430-4
430-5

Règlement de zonage numéro 431

Ce Règlement remplace le Règlement de zonage numéro 347 ainsi que tous ses amendements. Il traite principalement de la classification des usages permis, divise le territoire de la Ville en zones afin de définir les usages permis dans ces zones via une grille des spécifications, prévoit des normes concernant les bâtiments principaux, les bâtiments accessoires, les usages complémentaires, l’affichage, les marges de recul, les projets d’habitation intégrés, l’aménagement des espaces libres sur un terrain, les travaux de déblai et de remblai, les normes sur les clôtures et les murets, le stationnement hors-rue, les normes environnementales, les normes spéciales et les normes concernant les droits acquis.

Règlement de zonage 431
Règlement 431-1-1
Règlement 431-2
Règlement 431-3
Règlement 431-4
Règlement 431-7-1
Règlement 431-7-2
Règlement 431-8
Règlement 431-10
Règlement 431-11

Annexe A

Annexe B

Annexe C-1

Annexe C-2

Annexe C-3

Annexe C-4

Règlement de lotissement numéro 432

Ce Règlement remplace le Règlement de lotissement numéro 348 ainsi que tous ses amendements. Il traite principalement des opérations cadastrales, du tracé des voies de circulation, des dimensions relatives aux terrains, des cessions de terrains ou au paiement en argent aux fins de parcs, terrains de jeux ou espaces naturels lors d’opérations cadastrales et des terrains dérogatoires protégés par droits acquis.

Règlement de lotissement 432
Règlement 432-2

Règlement de construction numéro 433

Ce Règlement remplace le Règlement de construction numéro 349 ainsi que tous ses amendements. Il traite principalement des Codes applicables (CNB édition 2005, etc.), des normes de construction (fondations, pieux vissés, cheminée, clapet, pompe élévatoire, entretien des constructions, etc.), normes relatives aux chantiers de construction et aux constructions non conformes (inachevées, dangereuses, abandonnées).

Règlement de construction

Règlement relatif à l’émission des permis et certificats numéro 434

Ce Règlement remplace le Règlement sur l’émission des permis et certificats numéro 350 ainsi que tous ses amendements. Il traite principalement des dispositions applicables à l’obtention des permis de construction, des certificats d’autorisation, des opérations cadastrales, des délais d’émission, des documents à fournir et de la durée de validité des permis ou certificats. Également, ce Règlement est d’ordre administratif et détermine les procédures à suivre pour une demande de modification aux divers règlements d’urbanisme (zonage, etc.).

Règlement relatif à l’émission des permis et certificats
Règlement 434-1

Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 435

Ce Règlement remplace le Règlement sur les PIIA numéro 382 ainsi que tous ses amendements. Il traite principalement des secteurs de la Ville qui sont soumis à un PIIA. Le Règlement sur les PIIA compte 11 secteurs d’application, ces derniers étant délimités audit règlement. Le but du Règlement est d’encadrer l’architecture et l’implantation des bâtiments principaux à partir d’objectifs et de critères permettant au Comité consultatif d’urbanisme et au conseil municipal une flexibilité dans l’évaluation des projets de construction et de rénovation, en conservant une harmonie entre les bâtiments d’un même secteur et en favorisant la mise en valeur de points d’intérêts (ex.: conserver des percées visuelles sur le mont St-Hilaire).

Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale
Règlement 435-1
Règlement 435-2

Règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble numéro 436

Ce Règlement remplace le Règlement sur les PAE numéro 364 ainsi que tous ses amendements. Il traite principalement de la présentation par un promoteur, à la Ville, d’un projet de développement immobilier. La Ville a deux secteurs de PAE, soit du Boisé et du Parc, dans le cas où un projet de développement devait être présenté. Le secteur du Boisé est situé dans le prolongement des rues Ruth et Milroy alors que le secteur du Parc est situé sur le chemin Ozias-Leduc entre le parc du même nom et la rue des Cigales.

Règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble
Règlement 436-1

Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble numéro 437

Ce Règlement remplace le Règlement sur les PPCMOI numéro 421 ainsi que tous ses amendements. Il donne la possibilité aux gens de présenter des projets à la Ville, ces derniers dérogeant aux normes des autres règlements applicables. Les PPCMOI donnent de la flexibilité au comité consultatif d’urbanisme et au conseil municipal pour accepter des projets intéressants qui s’intégreraient bien dans la trame urbaine selon des critères d’évaluation précis (ex.: respect des orientations du plan d’urbanisme). Ce Règlement s’applique à l’ensemble du territoire de la Ville excepté en zone agricole.

Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou de d’occupation d’un immeuble