«(…) est entré en vigueur le 22 février 2013, date de l'émission du Certificat de conformité par la Municipalité régionale de comté de La Vallée-du-Richelieu. »

ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 433

PRENEZ AVIS que le conseil municipal de la Ville d'Otterburn Park a adopté, lors de sa séance ordinaire du 17 décembre 2012, le Règlement numéro 433 intitulé: «Règlement de construction numéro 433 ».

Pour la consultation de ce Règlement, vous pouvez vous adresser au bureau du greffe situé au 601, chemin Ozias-Leduc, à Otterburn Park, pendant les heures d'ouverture de l'hôtel de ville.

Conformément à la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, le règlement numéro 433 est entré en vigueur le 21 février 2013, date de l'émission du Certificat de conformité par la Municipalité régionale de comté de La Vallée-du-Richelieu.

ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 434

PRENEZ AVIS que le conseil municipal de la Ville d'Otterburn Park a adopté, lors de sa séance ordinaire du 17 décembre 2012, le Règlement numéro 434 intitulé: «Règlement relatif à l'émission des permis et certificats numéro 434 ».

Pour la consultation de ce Règlement, vous pouvez vous adresser au bureau du greffe situé au 601, chemin Ozias-Leduc, à Otterburn Park, pendant les heures d'ouverture de l'hôtel de ville.

Conformément à la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, le règlement numéro 434 est entré en vigueur le 21 février 2013, date de l'émission du Certificat de conformité par la Municipalité régionale de comté de La Vallée-du-Richelieu.

ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 435

PRENEZ AVIS que le conseil municipal de la Ville d'Otterburn Park a adopté, lors de sa séance ordinaire du 17 décembre 2012, le Règlement numéro 435 intitulé: «Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale numéro 435 ».

Pour la consultation de ce Règlement, vous pouvez vous adresser au bureau du greffe situé au 601, chemin Ozias-Leduc, à Otterburn Park, pendant les heures d'ouverture de l'hôtel de ville.

Conformément à la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, le règlement numéro 435 est entré en vigueur le 21 février 2013, date de l'émission du Certificat de conformité par la Municipalité régionale de comté de La Vallée-du-Richelieu.

ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 436

PRENEZ AVIS que le conseil municipal de la Ville d'Otterburn Park a adopté, lors de sa séance ordinaire du 17 décembre 2012, le Règlement numéro 436 intitulé: «Règlement sur les plans d'aménagement d'ensemble numéro 436 ».

Pour la consultation de ce Règlement, vous pouvez vous adresser au bureau du greffe situé au 601, chemin Ozias-Leduc, à Otterburn Park, pendant les heures d'ouverture de l'hôtel de ville.

Conformément à la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, le règlement numéro 436 est entré en vigueur le 21 février 2013, date de l'émission du Certificat de conformité par la Municipalité régionale de comté de La Vallée-du-Richelieu.

ENTRÉE EN VIGUEUR DU RÈGLEMENT 437

PRENEZ AVIS que le conseil municipal de la Ville d'Otterburn Park a adopté, lors de sa séance ordinaire du 17 décembre 2012, le Règlement numéro 437 intitulé: «Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble numéro 437 ».

Pour la consultation de ce Règlement, vous pouvez vous adresser au bureau du greffe situé au 601, chemin Ozias-Leduc, à Otterburn Park, pendant les heures d'ouverture de l'hôtel de ville.

Conformément à la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, le règlement numéro 437 est entré en vigueur le 21 février 2013, date de l'émission du Certificat de conformité par la Municipalité régionale de comté de La Vallée-du-Richelieu.